Sergeant Avocats accompagne ses clients, aussi bien grandes entreprises, startups que particuliers, dans les activités du secteur des médias, de la presse, de l’audiovisuel et de l’édition ainsi que de l’Internet et des nouvelles technologies.

Le Cabinet intervient tant en conseil qu’en contentieux en droit des médias, propriété intellectuelle et droit des affaires.

Droit de la presse et des médias

Le Cabinet intervient ainsi en demande et en défense, aussi bien au civil qu’au pénal, pour toute problématique en droit de la presse : infractions de presse (diffamation, injure, droit de réponse, …), atteinte à la présomption d’innocence, atteinte au respect de la vie privée et au droit à l’image.

En matière d’Internet, les avocats interviennent notamment en matière d’e-reputation, de demandes de suppression de contenus ou de droit à l’oubli.

En outre, l’équipe conseille des supports en amont avant toute publication ou diffusion : visionnage de documents, relecture d’articles, de manuscrits, de synopsis. 

Propriété intellectuelle

L’équipe intervient sur toute problématique de propriété intellectuelle, mais aussi d’audit de contrats et de droits portant sur les contenus. Il aide ses clients dans la négociation et rédaction de contrats de cession de droits de toute nature, et les représente dans le cadre d’actions en contrefaçon.

Le Cabinet d’avocats a développé aussi une expertise particulière en matière de droits d’auteur, spécialement ceux des journalistes. Ancien membre de la Commission de droits d’auteur des journalistes (CDAJ), Patrick Sergeant est à même d’aider les partenaires sociaux dans la rédaction d’accords d’entreprise en conformité avec la loi Hadopi du 12 juin 2009.

Droit des affaires

Le Cabinet est en mesure aussi d’accompagner ses clients au plus près de leurs attentes dans la rédaction et / ou validation de contrats de tous types en lien avec la vie des affaires, et s’occupe de défendre leurs intérêts civils ou commerciaux devant les tribunaux.

Sergeant Avocats possède également une bonne expérience en matière de contentieux ayant trait à des problématiques de concurrence déloyale / parasitisme.